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Décisions des tribunaux
Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité
Article 129
Versions de la disposition
129. La performance de réduction des matières en suspension du système de rétention à volume permanent est établie conformément à la figure 4.5; elle est comprise entre 50% et 90% et varie en fonction du ratio entre le volume d’eau permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le volume de ruissellement à traiter, Vqualité, ainsi qu’en fonction de la durée de la rétention temporaire.
La durée de la rétention temporaire correspond au temps écoulé entre le moment où le volume d’eau temporaire atteint un niveau maximal et le moment où il subsiste moins de 10% de volume d’eau temporaire maximal dans le système.
Le volume d’eau temporaire est la différence entre le volume des eaux retrouvé dans le système de rétention à volume permanent et le volume d’eau permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments.
Figure 4.5 Performance de réduction des matières en suspension
En vig.: 2020-12-31
129. La performance de réduction des matières en suspension du système de rétention à volume permanent est établie conformément à la figure 4.5; elle est comprise entre 50% et 90% et varie en fonction du ratio entre le volume d’eau permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le volume de ruissellement à traiter, Vqualité, ainsi qu’en fonction de la durée de la rétention temporaire.
La durée de la rétention temporaire correspond au temps écoulé entre le moment où le volume d’eau temporaire atteint un niveau maximal et le moment où il subsiste moins de 10% de volume d’eau temporaire maximal dans le système.
Le volume d’eau temporaire est la différence entre le volume des eaux retrouvé dans le système de rétention à volume permanent et le volume d’eau permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments.
Figure 4.5 Performance de réduction des matières en suspension
